Conseil municipal

ORDRE DU JOUR

1. Mise en conformité des statuts de la Communauté de Communes Moselle Madon (dél. 36/2018) rapporteur : Marcel TEDESCO

2. Passation de l'avenant n°2 au Plan Départemental d'Itinéraires de  Promenades et de Randonnées (PDIPR) (dél. 37/2018) -rapporteur : Anne ROZAIRE

3. Création d'un poste d'adjoint administratif principal de 2^e classe à 19 h hebdomadaire en remplacement  du poste d'adjoint administratif (dél. 38/2018) – rapporteur : Marcel TEDESCO

4. Passation d'une convention de partenariat Prévention et Santé au travail avec le CDG54 (dél. 39/2018) – rapporteur : Marcel TEDESCO

5. Passation d'une convention Médiation préalable obligatoire avec le CDG54 (dél. 40/2018) – rapporteur : Marcel TEDESCO

6. Adhésion au contrat groupe d'assurance pour les risques statutaires mis en place par le CDG54 (dél. 41/2018) - rapporteur : Marcel TEDESCO

7. Acquisition de terrain en zone AU du PLU (dél. 42/2018) – rapporteur : Anne ROZAIRE

8. Subvention Familles Rurales pour ST NICOLAS (dél. 43/2018) – rapporteur : Dominique ROUSSEAU

9. Décision modificative budgétaire Michel HEQUETTE (dél. 44/2018) – rapporteur : Michel HEQUETTE

10. Nouvel opérateur pour télétransmission au contrôle de légalité (dél. 45/2018) – rapporteur : Marcel TEDESCO

11. Compte-rendu des délégations du Maire (dél. 46/2018) – rapporteur : Marcel TEDESCO

12. Information diverses